Envoi en cours…

Erreur d'envoi.

Envoyé.

mentions légales

Cette politique de confidentialité régit la manière dont SF ART recueille, utilise, conserve et divulgue les renseignements recueillis auprès des utilisateurs du site www.sfart.ch. Cette politique de confidentialité s'applique à tous le site.
 

1. Informations générales

SF ART est une SARL au capital de CHF 20'000.- dont le siège social est situé au :
Rue du Vieux Billard 7, 1205 Genève
Tél. : +41 (0)22 800 14 70
 
Immatriculée depuis le XX/XX/XXXX au Registre du Commerce et des Sociétés de XXXXX
N° IDE : XX XX XXX XXX XXX
N° TVA intracommunautaire : XX XX XXX XXX XXX
 
Ce site est la propriété de la société  S&F ART Geneva.
 
 
Ce site est conçu et optimisé pour :
Internet Explorer version 7 ou ultérieure pour Windows, Firefox 11 pour Mac OS et Windows, Chrome pour Mac OS et Windows, Apple Safari pour Mac OS et Windows, développé par :
 
POWERgraf’
Résidence Esterel Bay
10 avenue du Trayas - Miramar
06590 THEOULE SUR MER
Tél. : 06 66 82 66 69
 
Entreprise Individuelle immatriculée au registre INSEE sous le numéro 484 717 580 00042.
N° TVA intracommunautaire FR 81 484 717 580.
Code APE 9003B.
 
 
Ce site est hébergé par :
OVH.COM
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

 

2. Informations d'ordre technique

L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site et l’utiliser, et reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
 
Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques.
 
Pour des raisons de maintenance,  SF ART pourra interrompre le site.

 

3. Mise en garde générale
    sur les informations diffusées

Les informations contenues dans ce site ne lient pas contractuellement  SF ART.
 
Les informations diffusées sur ce site ne sont présentées qu'à titre informatif.
 
 SF ART fait en sorte d'assurer au mieux de ses possibilités le fonctionnement et la sécurité du site ainsi que l'exactitude et la mise à jour des informations qui y sont diffusées.
 
 SF ART se réserve le droit de corriger, lorsqu'elle le jugera opportun, le contenu de ce site. Toutefois,  SF ART ne peut garantir l'exactitude, la précision, l'exhaustivité des informations mises sur ce site ainsi que la permanence de son bon fonctionnement et de sa totale sécurité informatique.
 
 SF ART met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
 
En particulier,  SF ART décline toute responsabilité :
- pour toutes imprécisions ou omissions portant sur des informations disponibles sur ce site,
- pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur ce site,
- pour toute détérioration ou dysfonctionnement causé par l'intrusion d'un virus dans les systèmes des utilisateurs lors d'un téléchargement de données en provenance du site, pour tous dommages, préjudices directs ou indirects quelles que soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

 

4. Données nominatives

Les informations collectées par l'intermédiaire des formulaires présents sur le site sont exclusivement destinées à notre marque à des fins d'études, d'analyses ou de propositions commerciales.
 
Ces informations sont confidentielles et conservées par  SF ART.
 
Conformément à la loi Informatique et Libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de ces données ainsi que d'un droit de vous opposer à ce que ces données fassent l'objet d'un traitement en nous contactant par e-mail à l'adresse suivante www.sfart.ch ou par courrier à : Rue du Vieux Billard 7, 1205 Genève.

 

5. Droits de propriété & responsabilité

Tous droits de reproduction et de représentation réservés.
 
Ainsi, la marque SF ART figurant sur le site est une marque déposée. Toute reproduction, totale ou partielle de cette marque sans autorisation expresse de la société SF ART est donc également interdite.
 
Les éléments (logos, tableaux…) contenus dans ce site Internet sont la propriété de SF ART ou de ses clients ou de ses fournisseurs ainsi que de leurs auteurs.
 
Ainsi, toute représentation totale ou partielle de ce site ou d’un ou plusieurs de ses composants par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de la société SF ART est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les dispositions du code de la propriété intellectuelle.
 
SF ART autorise les utilisateurs du site, chacun selon ses conditions d’accès spécifiques :
- à consulter le présent site pour leur usage personnel,
- à effectuer l’impression de documents ou de toute autre information diffusée sur le site,
- à télécharger tout ou partie des informations figurant sur le site.
 
SF ART conserve tous les droits non expressément autorisés.
 
Ainsi, les utilisateurs ne sont pas autorisés :
- à modifier, désassembler ou arranger les logiciels utilisés dans le site,
- à enlever ou tenter d'enlever les mentions copyright et noms des personnes mentionnées sur le site,
- à créer un lien à partir d'une page ou d'un élément quelconque d'Internet ou de tout autre réseau vers toute image ou notice y afférent.
 
De même, les utilisateurs doivent s’abstenir s’agissant des informations nominatives auxquelles ils auraient pu accéder, de toute collecte, captation, déformation ou utilisation et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
 
ICONOGRAPHIE ET WEBDESIGN : Le webdesign de ce site est original et propriété de POWERGRAF', son concepteur-créateur.
 
PHOTOGRAPHIES : Toutes les photos et vidéos de ce site sont la propriété exclusive de leur créateur. Vous n'avez en aucun cas le droit d'utiliser ces photos et vidéos à votre compte sans l'autorisation de leur créateur.
 
Les différentes photographies génériques utilisées ont été achetées sur diverses photothèques et sont libres de droit (Thinkstock® > Getty Image®).

 

6. Hyperliens

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres sites présents sur les réseaux Internet ne sauraient engager la responsabilité de la société SF ART.
 
Aucun utilisateur du site ne peut mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse écrite et préalable de SF ART.

 

7. Application de la loi française

Le non-respect des présentes dispositions expose le contrevenant à des poursuites et à des sanctions pénales.
Le présent texte est régi et interprété selon le droit français et relève de la compétence exclusive des tribunaux français.
Si l'une des dispositions du présent texte s'avérait nulle, non valide ou sans effet juridique, toutes les autres dispositions demeureraient applicables.